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Administration

Publicité des actes pris par la CABM

Documents administratifs

Publicité des actes pris par la CABM :

Dès aujourd’hui, retrouvez nos actes ici

Juillet :

DC233-COT PISCINE SAUVIAN DISTRIBUTEURS ALIMENTAIRES LE 26.07.22

DEC 243-246 LE 26.07.22

AR 263 - 270 LE 25.07.22

DC242-ATTRIBUTION SUBV FSL 2022 LE 25.07.22

DC241-CHARTE USAGE MARQUE CDM LE 25.07.22

DC224-PROMOTION CABM PAR LE SPORT FOOT LE 25.07.22

DC217-MARCHE AIMF PLASSON LE 25.07.22

DC232-PARTENARIAT NATATION SYNCHRO Le 21.07.22

DC235-CONV VENTE EAU ZAC LA BAUME LE 19.07.22

AR 2022 260-262 LE 18.07

DC2022 215-231 LE 18-07

DC2022-214 CREATION REGIE VENTE EN LIGNE PISCINES le 15.07

DC2022-208 le 12.07

DC2022-206 le 12.07

DC2022-213 le 11.07

DC2022-212 le 11.07

DC2022-211 le 11.07

DC2022-210 le 11.07

DC2022-209 le 11.07

DC2022-205 le 11.07

DC2022-204 le 7.07

DC2022-207 le 7.07

Certificat d'affichage RAA n°4

Avis d’informations et recueils des actes administratifs (RAA) de la Communauté d’agglomération Béziers Méditerrannée 2021

Avis d'information au public RAA n°3 COM

RAA n°03_compressed

Avis d'information au public RAA n°2

RAA n°2 13.04.22

Avis d'information au public RAA n°1

Avis d'information au public RAA n°8-DCOM

PV élection 9 et 10 VP_comp

Avis d'information au public RAA n°7-DCOM

Avis d'information public RAA n°06

RAA n°06 (2) (1)

Arrêté concertation Transport en Commun en Site Propre - TCSP

Avis d'information au public RAA n°5-COM

Avis d'information au public RAA n°4-DCOM

Avis d'information au public RAA n°3-DCOM

Avis d'information mise en ligne doc budg

RAA n°02 du 06.04.2021

Avis d'information au public RAA n°2

RAA n°01 du 04.03.21

Avis d'information au public RAA n°1-DCOM

RAA n°10 du 28.12.20

Avis d'information au public RAA n°10-DCOM

RAA n°09 du 07.12.20

Avis d'information au public RAA n°9 - DCOM

RAA n°08 DL 27.11.20

RAA n°08 DC du 27.11.20

RAA n°08 AR 27.11.20

Avis d'information au public RAA n°8

RAA N°07 du 29.09.20

Avis d'information au public RAA n°7

Avis d'information au public 6

RAA n°5 du 27.07.20

Avis d'information au public RAA 5

RAA n°4 +bilan ARS

Avis d'information au public RAA 4

Avis-dinformation-au-public-RAA-4_compressed

RAA n°3 11.05.20

Avis d'information public RAA3 du 11.05.20

RAA n°2 dls 19.03.2020

Avis d'information au public RAA n°2 19.03.2020

RAA n°1 du 28.01.20

Avis d'information au public RAA 1

DC125-Decision rectificative de la decision n°202077 contrat d'assurance tous risques instruments de musique

DC126-Ester en justice occupation illicite immeuble quai port neuf

DC128-Participation financiere CABM travaux de refection rue de Coubertin a LignanOrb

DC129-Participation financiere LignanOrb travaux de refection chaussees

DC130-Participation financiere CABM travaux mise a niveau ouvrages eau assainissement Bassan

DC131-Attribution d'une subvention a l'association Accueil Sante Beziers

DC132-Attribution d'une subvention a l'association Episode (PAEJ) dispositif de prevention FESTA BEN

DC133-Avenant à la convention avec IN'TECH SUD pour l'étalement du premier remboursement

DC134-Ester en justice effraction immeuble Saint-Jean d'Aureilhan

DC135-FAEC BASSAN plan de financement definitif requalification RD39 Chemin neufGrand'rue

DC136-Attribution d'une subvention au centre de ressources des Orpellieres

DC137-Amenagement de la maison de site et traitement paysager des Orpellieres lots 6, 7, 8, 12 et 14

DC138-Decision rectificative realisation de tunnels de fermentation Valorbi Lot 1

DC139-Avenant n°1 renovation d'une partie de la toiture et nettoyage des facades du conservatoire de musique lot n°1

DC141-Aide a l'immobilier d'entreprises SAS THORIA a Beziers par la SCI EUROPOLE

DC142-Aide a l'immobilier d'entreprises SARL IMGR distribution

DC144-Attribution d'aides financières PIG en faveur de la réhabilitation de l'habitat et des économies d'énergie

DC145-Attribution d'une subvention VAE - GC

DC146-Attribution d'une subvention VAE - BP

DC147-Garantie emprunt La Barthe

DC148-Adoption de la prime exceptionnelle d'urgence sanitaire

DC140- Fonds de soutien aux entreprises COVID19

DC140- Fonds de soutien aux entreprises COVID19-annexe

DC149- subvention forfaitaire de 80 000¿ à Promologis opération la viguerie VlB

DC150-convention participation Zac Mecorent

DC150- convention participation Zac Mecorent-annexe

n°143- Décision modificative 1 Budget Principal

DC151-Convention d'occupation Orpellieres d'amelioration de l'accessibilite de la route

DC152-Attribution d'une subvention a l'association Ligue de Protection des Oiseaux de l'Herault

DC153-Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 des Orpellieres du 01042020 au 31032021

DC154-Travaux de nettoyage des facades du conservatoire de musique de Beziers - Avenant n°1

DC155-Convention MAD agents CABM - commune de Valras

DC156-Convention MAD agents CABM - commune de Serignan

DC157-Modification DC 148 Adoption de la prime exceptionnelle d'urgence sanitaire

DC164-Decision modificative 1 Budget Eau

DC163-Signature d'une convention avec le Groupe de Recherche en Archeologie Navale pour le pret a titre gratuit de l'exposition intitulee Tromelin, l'ile des esclaves oublies

DC162-Fournitures de masques en tissus lavables grand public

DC161- PAE CAPISCOL- Remplacement des lanternes SHP par des dispositifs a LED

DC160- Traitement en urgence des eaux d'extinction incendie, des eaux de pluie et des eaux polluees sur le site de Vendres

DC158- Convention de partenariat avec la poste du programme diagnostics energetiques pour accompagner la renovation

DC159-Avenant 7 et annexe reussite educative

DC166-Transfert et Traitement des OMR de Valorbi suite debut d'incendie

DC167-Demande de subvention amenagement promenade Quai Port Notre Dame

DC168-Attribution aide financiere OPAH Coeur Vivant

DC169-Attribution aide financiere Action Coeur Ville

DC170-subvention exceptionnelle aux Patronages Communaux Laiques Villamont dans le cadre de la programmation financiere 2020 du Contrat de Ville

DC171- Creation d'une bache de 100m3 et d'un surpresseur d'eau potable a Espondeilhan - Lot 2 - Avenant 1

DC165-Annulation acquisition focière parcelles DV122 et 124 Béziers

DC172-BUDGET PRINCIPAL DM2

DC173-Covid19 protocole equipements aquatiques

DC174-COVID 19 - Aides aux entreprises. Exoneration Loyers

DC175-Demande de subvention liaison cyclable entre Beziers et la Mer troncon 1

DC176-Souscription d'une ligne de tresorerie 6 000 000€ au titre du besoin de tresorerie

DC173-Protocole Covid annexe1

DC173-Protocole Covid annexe2

DC178-Raccordement et extension du reseau la fibre du sud avenant n°1

DC179-Marche de travaux de traitement de l'entree du Port de Serignan declaration sans suite

DC180-Travaux de reconversion du site de valorisation des dechets situe a Vendres lot4 avenant1

DC181-Lieu seance CC 22 juin

DC182-FAEC Servian places eglise mairie

DC183-FAEC Vlb chapelle et ancien hopital

DC184-Subvention VAE Ratacjzak

DC190-Cession foncier lot01.02 Zac Mazeran

DC190-Plan cession

DC191-Subvention 2020 CCI prix TPE

DC193-Convention Agglo GDE 2020

DC193-Subvention 2020 GDE

DC194-Convention partenariat 2020 MEDEF

DC194-Partenariat 2020 MEDEF

DC183-FAEC VLD dossier

DC182- FAEC Servian dossier

DC177-Acquisition de deux chassis cabines

DC185-Avenant n°2 à la convention entre FDI SACICAP annexe

DC186-DAP logement pour le developpement de l'offre locative et l'amelioration du parc prive - avenants 2020

DC185-Avenant n°2 a la convention entre FDI SACICAP

DC195-Garantie emprunt Belvedere annule et remplace la DL43 du 27.02

DC196-Garantie emprunt Aliona annule et remplace la DL45 du 27.02

DC195-Garantie emprunt contrat pret Belvédere1

DC195-Garantie emprunt contrat pret Belvédere2

DC196-Garantie emprunt contrat pret Aliona1

DC196-Garantie emprunt contrat pret Aliona2

DC217-Participation financière travaux BoujanLibron de mise à niveau d'ouvrages

DC221-Demande d'aide financiere aupres de l'Agence de l'Eau, renouvellement de conduites d'assainissement

DC219- Projet convention_tripartite reservoir_Rouat

DC223-Charte de partenariat Federation Regionale des Travaux Publics

DC224-Modification de la regie de recettes de l'espace nautique Leo Lagrange

DC225-Modification de la regie de recettes de l'espace nautique Muriel Hermine

DC226-Bail G2a medical

DC228-BUDGET PORT DM2

DC229BUDGET EAU DM3

DC230-garantie d'emprunt Marcou

DC231-subvention a l'association BG Avenant1

DC232-COT ecole regionale du numerique avenant1

DC233- refonte, maintenance et hebergement du site internet DE

DC234-subvention a Dimension COVID 19

DC235-subvention a Kyo'Hon COVID 19

DC236-subvention a le chariot COVID 19

DC226-Contrat bail

DC237-subvention a radio clapas COVID 19

DC238-subvention a familles du faubourg COVID 19

DC239-subvention a main ds la main COVID 19

DC240-subvention a autres regards COVID 19

DC241-subventionau secours pop COVID 19

DC242-subvention a atelier pont rouge COVID 19

DC231-Avenant N°1_Convention_BGE_2019_2021 (1)

DC243-BUDGET ASS DM2

DC244-Adaptation du Protocole COVID 2019 a compter du 3 juillet 2020

DC245-garantie d'emprunt complementaire poete

DC246-Contribution de la Communaute d'Agglomeration Beziers Mediterranee au Fonds Regional L'OCCAL

DC247- Subvention relative aux travaux en urgence sur le chemin rural n°20 - commune de Coulobres

DC218-Contrat verifications tech SNCF

DC219-COT domaine public installation de materiel informatique reservoir du Rouat a Beziers

DC222-Respect de la charte qualite des reseaux d'assainissement

DC218-Contrat de fourniture d'une prestation ponctuelle de verifications techniques et de securite avec SNCF RESEAU

DC220-Demande d'aide financiere aupres de l'Agence de l'Eau travaux de renouvellement de conduites d'eau potable

DC223-CharteCABM_FRTP_COVID_juin2020_1 (1)

DC230-Contrat_pret Les Martines BASSAN (1)

DC232-Avenant_1_Convention_Agglo_IUT_pour_ERN_2020 (1)

DC233-Avenant_n2 refonte site internet DE (1)

DC244-PROTOCOLE_PISCINES_cs_VD3 (1)

DC246-Convention_partenariale L’OCCAL (1)

DC216-Subvention à l'association ADEN-S

DC208-Annexe plan cession_2_Oliviers

DC205-Avenant1 convention_Du_Guesclin_2019_2021

DC204-Avenant 1 convention_IUT 2019_2021

DC202-Contrat de pret 103051

DC198-Convention_MOU_Voie_multimodale

DC197-PROTOCOLE_PISCINES_cs_VD2.3

DC192-Convention_ADOCC

DC189-Projet avenant1 convention_IBOH

DC200-Attribution d'une subvention au Club les Ardaillous VTT Bassan

DC199-Attribution d'une aide financiere intercommunale dans le cadre du Programme d'Interet General de Revitalisation des Centres Anciens

DC198-Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la realisation d'une liaison multimodale ouest sur la commune de SAUVIAN

DC197-Protocole COVID piscines Revision 1

DC192-Subvention a l'Agence de Developpement Economique de la Region Occitanie

DC189-Avenant 1- subvention a l'association IBOH

DC200-Attribution d'une subvention au Club les Ardaillous VTT Bassan

DC216-Subvention à l'association ADEN-S

DC208-Annexe plan cession_2_Oliviers

DC205-Avenant1 convention_Du_Guesclin_2019_2021

DC204-Avenant 1 convention_IUT 2019_2021

DC202-Contrat de pret 103051

DC198-Convention_MOU_Voie_multimodale

DC197-PROTOCOLE_PISCINES_cs_VD2.3

DC192-Convention_ADOCC

DC189-Projet avenant1 convention_IBOH

DC200-Attribution d'une subvention au Club les Ardaillous VTT Bassan

DC199-Attribution d'une aide financiere intercommunale dans le cadre du Programme d'Interet General de Revitalisation des Centres Anciens

DC198-Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la realisation d'une liaison multimodale ouest sur la commune de SAUVIAN

DC197-Protocole COVID piscines Revision 1

DC192-Subvention a l'Agence de Developpement Economique de la Region Occitanie

DC189-Avenant 1- subvention a l'association IBOH

DC215-Attribution d'une subvention au college Paul Riquet de Beziers pour le projet alliance educative

DC214-Avenant n°2- Prestations de surete et securite incendie et de telesurveillance lot2

DC213-Avenant n°1 - Location et entretien d'equipements de protection individuelle et de vetements de travail

DC212-Marche de maitrise d'oeuvre pour le Pole Entrepreneurial a Beziers

DC211-Renouvellement de la cotisation annuelle 2020 au Club des Villes et Territoires Cyclables

DC210-Subvention pour le projet de protection du littoral sur la commune de Valras-Plage

DC208-ZAC Les Portes de Sauvian Agrement a VIATERRA pour la cession du lot 38

DC207-Renouvellement de l'adhesion a l'association AAPEB 2020

DC206-Prolongement du fonds de soutien aux entreprises impactees Covid-19

DC205-Subvention a l'Universite Paul Valery Montpellier 3 - Avenant N°1

DC204-Subvention a l'IUT - Avenant N°1

DC203-Garantie d'emprunt FJT pret projet residence jeunes

DC202-Garantie d'emprunt FDI pret projet les tulipes sauvian

DC201- subvention et cotisation association de prefiguration du Grand Site Canal du Midi

DC227- BU DGET PPAL DM4

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